Le Conseil municipal se réunira le jeudi 15 février 2024 à 18 h 00, salle Kastell Mor.
L’ordre du jour est le suivant :
- Convention avec le SDEF pour l’implantation d’un transformateur haute et basse tension rue Valy Perros
- Versement d’une gratification aux stagiaires de l’enseignement supérieur
- Participation Prévoyance : augmentation de la participation employeur – Annule et remplace
- Renouvellement d’un emploi contractuel d’agent technique à temps non complet dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – CDD art 3.1.1° du 01/02/2024 au 30/04/2024
- Convention Ener’gence Avenant n°1 à la convention 2023-2025
- Fiscalité : exonération de de la Taxe Foncière sur les propriétés Bâties, en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée.
- Compte Financier Unique 2023
- Affectation du résultat 2023
- Budget primitif 2024
- Election d’une commission Règlement Intérieur
- Questions diverses
Last modified: 6 février 2024