JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 A 19H00
Salle Kastell Mor
L’ordre du jour sera le suivant :
• Dénominations de voies
• Cartographie du recul de trait de côte à l’échelle communautaire (sans inscription de la
commune dans la liste des communes impactées)
• Echange d’une parcelle visant à formaliser le déplacement d’un chemin rural
• Convention d’échange de données géographiques et de services associés avec la CLCL
pour le SIG Pays de Brest
• Intégration de la voirie du lotissement du Sacré cœur au domaine public et mise à jour
du tableau des voies
• Autorisations d’ester en justice
o Roudaut
o Ropars
o Bonnefoy
o Cornic
o Calvez
• Montant du loyer du gîte de la rue Goulven Pont dans le cadre de la convention de mise
à disposition d’un hébergement – Gite communal à l’association Solidarité Côte des
Légendes
• Tarifs des concessions
• CDG – Convention cadre pour les missions complémentaires
• CDG – Garantie prévoyance
• Adhésion au CNAS pour les agents en activité et en retraite
• Renouvellement d’un emploi contractuel d’agent d’animation à temps non complet
• Bon cadeau pour les agents
• Motion de soutien aux EHPAD
• Adhésion au Référentiel Général de Sécurité – RGS (accès au Système
d’Immatriculation des Véhicules – SIV et au Système National des Permis de Conduire
– SNPC)
• Présentation du PLUIH pour avis des communes
• Questions diverses
Last modified: 25 septembre 2023